06 | Avis sur le financement de la rénovation énergétique des bâtiments utilisés pour les services publics
A l’initiative du CFDD Approuvé par l’AG du CFDD du 30 mai 2017 Avis
05 | Avis sur le rapport belge pour la Voluntary National Review 2017
À la demande de la ministre de l’Énergie, de l’Environnement et du Développement durable Marie Christine Marghem (dans un courrier daté du 11 mai 2017), au nom de la Conférence interministérielle pour le Développement durable (CIMDD). Cet avis a été préparé – comme demandé par la ministre – par les organes consultatifs suivants : CFDD, […]
04 | Avis Plan fédéral de Réduction des Produits phytopharmaceutiques
Demandé par Monsieur David Clarinval, Ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants, de l’Agriculture, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique dans une lettre datée du 26/01/2022 Préparé par le groupe normes de produit Approuvé par l’Assemblée générale par procédure écrite le 24/05/2022 Avec le CCE et le CCSC Avis
03 | Avis sur le projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 8 mai 2014 relatif à la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides
Demandé par la Ministre de l’Energie, de l’Environnement et du Développement durable, Marie Christine Marghem, dans une lettre datée du 23 janvier 2017 Approuvé par l’Assemblée générale par procédure écrite le 13 avril 2017 Avis
ETUDE | Financement de la rénovation énergétique des bâtiments remplissant une fonction publique (2017)
Financement de la rénovation énergétique des bâtiments remplissant une fonction publique (2017)
02 | Avis proposant des lignes directrices sur l’économie collaborative
Avis d’initiative Approuvé par l’Assemblée générale par procédure écrite le 8 mars 2017 Avis
01 | Avis sur le projet de Plan national d’adaptation 2016-2020 pour la Belgique
Demandé par la Ministre de l’Energie, de l’Environnement et du Développement durable, Marie Christine Marghem, dans une lettre datée du 16 décembre 2016. En collaboration avec les Conseils consultatifs régionaux suivants : CERBC, CESRBC, CWEDD, CESW, Minaraad et SERV. Approuvé par l’Assemblée générale le 13 février 2017 Avis
Suivi avis 2016
Suivi avis 2016
07 | Avis sur le texte cadre Stratégie nationale de Développement durable
À la demande de la ministre de l’Énergie, de l’Environnement et du Développement durable Marie Christine Marghem (dans un courrier daté du 12 octobre 2016), au nom de la Conférence interministérielle pour le Développement durable (CIMDD). Cet avis a été préparé – comme demandé par la ministre – par les organes consultatifs suivants : CFDD, […]
06 | Avis concernant un projet d’arrêté royal modifiant l’entrée en vigueur de certaines dispositions de l’arrêté royal du 27 mai 2014 relatif à la mise sur le marché des substances manufacturées à l’état nanoparticulaire
Demandé par la Ministre de l’Energie, de l’Environnement et du Développement durable, Marie Christine Marghem, et la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Maggie De Block, dans une lettre datée du 14 novembre 2016 Approuvé par l’Assemblée générale le 20 décembre 2016 Avis