Suivi avis 2007a10
Suivi avis 2007a10
Suivi avis 2007
Suivi avis 2007
16 | Avis sur la note stratégique Respect des Droits de l’Enfant dans la Coopération au Développement
23 novembre 2007 demandé par le ministre de la coopération au développement Sabine Laruelle Avis
15 | Avis pour un set d’indicateurs pour le développement durable au niveau belge
28 septembre 2007 d’initiative Avis
14 | Avis sur un projet d’AR modifiant l’AR du 25 février 1996 limitant la mise sur le marché et l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses (SPFO et arsenic)
28 septembre 2007 demandé par le ministre de l’environnement et des pensions Bruno Tobback Avis
13 | Avis Strategic Approach to International Chemicals Management (SAICM)
28 septembre 2007 demandé par le ministre de l’environnement et des pensions Bruno Tobback Avis
12 | Avis relatif au rapport d’avancement 2007 sur la Stratégie de Lisbonne- Mise en oeuvre du Programme national de Réforme de la Belgique
4 septembre 2007 demandé par le premier ministre Guy Verhofstadt Avis
11 | Avis sur un projet d’AR portant sur une réglementation des fumigations
22 juin 2007 demandé par le ministre de l’environnement et des pensions Bruno Tobback Avis
10 | Avis sur un projet d’AR modifiant un AR du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l’utilisation des pesticides à usage agricole (scission des agréations)
22 juin 2007 demandé par le ministre de l’environnement et des pensions Bruno Tobback Avis
09 | Avis sur le découplage entre la croissance et l’utilisation des ressources/la pression sur l’environnement en Belgique
22 juin 2007 demandé par le secrétaire d’état pour le développement durable et l’économie sociale Els Van Weert Avis