09 | Recommandations du CFDD sur la gouvernance des SDG
Demandé par la ministre Zakia Khattabi dans une lettre datée du 14 février 2024 Cet avis a été préparé par le groupe de project plan fédéral + gouvernance SDG Approuvé par l’Assemblée générale par procédure écrite le 27 mai 2024 La langue originale de cet avis est le néerlandais Avis (pdf) 1. Contexte […]
08 | Recommandations du CFDD pour le nouveau plan fédéral de développement durable
Demandé par la ministre Zakia Khattabi dans une lettre datée du 14 février 2024 Cet avis a été préparé par le groupe de project plan fédéral + gouvernance SDG Approuvé par l’Assemblée générale par procédure écrite le 27 mai 2024 La langue originale de cet avis est le néerlandais Avis (pdf) 1. Contexte […]
Briefing European Green Deal | 199
BRIEFING 199 FR
07 | La dénomination et les caractéristiques du gasoil destiné au chauffage, du gasoil diesel et des essences
Demandé par Madame Tinne Van der Straeten, Ministre de l’énergie, dans une lettre datée du 13/02/2024 Préparé par le groupe de travail « Normes de Produit » Avec le CCE et la CCS Consommation Approuvé par l’Assemblée générale par procédure écrite le 21 mai 2024 Avis (pdf) Portée de la demande Dépôt Le 13 […]
Briefing European Green Deal | 198
BRIEFING 198 FR
Briefing European Green Deal | 197
BRIEFING 197 FR
Enquête sur la nécessité d’un soutien scientifique à la politique environnementale fédérale
Si vous êtes impliqué d’une manière ou d’une autre dans la politique environnementale fédérale en tant que scientifique, nous vous invitons à participer à cette enquête. Le Conseil fédéral du développement durable (CFDD) a reçu une demande d’avis de la part de la ministre Zakia Khattabi concernant la nécessité d’un soutien scientifique à la politique […]
06 | Mise sur le marché et utilisation des biocides
Demandé par Madame Zakia Khattabi, Ministre du Climat, de l’Environnement, du Développement durable et du Green Deal, dans une lettre datée du 21/03/2024 Préparé par le groupe de travail « Normes de Produit » Avec le CCE et la CCS Consommation Approuvé par l’Assemblée générale par procédure écrite le 2 mai 2024 Avis (pdf) […]
Briefing European Green Deal | 196
BRIEFING 196 FR
Briefing European Green Deal | 195
BRIEFING 195 FR